LUNDI 4 JUILLET 2022 À 18H
Le 4 juillet 2022, l’assemblée générale de l’association FIDES s’est réunie au Comptoir de Tunisie, en formation ordinaire à la convocation de son Président, B. du Marais, régulièrement adressée aux membres par voie électronique.
Étaient présents : Matthieu Conan ; Patrice Duran ; Sophie Harnay (Secrétaire générale) ; Bertrand du Marais (Président), Stanislas Ordody (Trésorier) ; Régis Lanneau, Benoît Pontoizeau, Laszlo Van Daal
À distance : Philipe Frouté, Claire Revel, Claire Ménard, Bernard Desolneux, Laurence Potvin-Solis
Représentés : ont donné procuration au Président : Nathanel Kos’Isaka ; Laurence Folliot-Lalliot ; Emmanuel Susset ; François-Xavier Velazquez.
Excusés : Dominique Chesneau, Bénédicte Fauvarque-Cosson ; Danielle Lamarque, Sylvie Meslin, Emmanuel Milliard ; Jean-Baptiste Soufron
EN PRÉSENCE de Sonia Mussier (Webmestre) ; Lucie Lebon (Assistante administrative)
La Séance est ouverte à 18h15 par le Président. L’Assemblée se déroule au Restaurant Le Comptoir de Tunisie.
1. Rapport moral du Président sur l’exercice 2021
Le Rapport moral, présenté par le Président sous forme de diapositives (annexé au présent PV), est adopté à l’unanimité.
Les membres ont évoqué la nécessité de rendre FIDES plus visible. Le Président souligne que le site Internet www.fides.institute est fait pour accueillir les contributions des membres, comme cela avait été fait pour le Covid.
Une page LinkedIn a été créée : https://www.linkedin.com/company/fides-forum-interactions-droit-economie/
Elle aussi est à la disposition des membres pour valoriser leurs travaux en rapport avec l’objet de l’association.
2. Rapport financier sur l’exercice 2021
Stanislas Ordody, Trésorier, présente les comptes pour cet exercice et fait un point sur la trésorerie au 31 mai 2022.
Il attire l’attention de l’AG sur la baisse progressive de la trésorerie en l’absence de recettes autres que les cotisations, qui ont été versées après la clôture de l’exercice 2021. Il invite les membres à réfléchir à une nouvelle stratégie financière afin d’optimiser les recettes. Les principales subventions proviennent des dons pour le prix Michel Bazex et sont donc obligatoirement affectées à cet objet. Les dépenses 2021 incluent la publication de l’ouvrage de Régis Lanneau ainsi que la maintenance et l’alimentation du site Internet qui demeurent les principales charges pour FIDES. Présenté sous forme de tableaux intégré à la présentation annexée au présent PV, par Stanislas Ordody, Trésorier, le rapport financier est adopté à l’unanimité.
3. Fixation du montant de la cotisation pour l’année académique 2021-22
Le tableau des cotisations annuelles est reconduit à l’identique à l’exception de la cotisation de base, portée à 30€. Ces décisions sont adoptées à l’unanimité. Une cotisation plus importante de « membre bienfaiteur » peut s’accompagner d’un reçu fiscal (à partir d’un montant fixé à 300€).
4. Évolution de la gouvernance et du CA
Les membres du CA ont été élus en 2019. Les membres du Bureau sont actuellement :
Président : Bertrand du Marais ; Vice-Président : Xavier Lagarde ; Secrétaire générale : Sophie Harnay ; Trésorier : Stanislas Ordody.
Le Président fait part de la démission de M Lagarde, vice-Président et de Mmes Sylvie Meslin et Yvonne Muller, administratrices.
Le Président fait état de quatorze candidatures : Matthieu Conan, Bernard Desolneux, Patrice Duran, Philippe Frouté, Laurence Folliot-Lalliot, Sophie Harnay, Régis Lanneau, Bertrand du Marais, Stanislas Ordody, Benoît Pontoizeau, Claude Revel, Emmanuel Susset, Francois-Xavier Velazquez, Laszlo Van Daal.
Ils sont élus à l’unanimité.
Le Président, la Secrétaire générale et le trésorier sont reconduits à l’unanimité. Régis Lanneau est élu Vice-Président à l’unanimité.
5. Projets en cours pour l’année 2022 et renouvellement des capacités financières de
l’association
Les projets en cours de réalisation sont présentés dans la présentation sous forme de diapositives (annexée au présent PV). En ce qui concerne le budget en cours, si la trésorerie reste solide, le Président et le Trésorier attirent l’attention de l’AG sur le fait que la dotation initiale, résultant d’un don substantiel de AXA Protection juridique effectué dans les premières années de création de l’association s’épuise lentement. La trésorerie disponible au 31 mai 2022 s’élève ainsi à environ 20.000€ contre 25.896€ au 31.12.2021. L’AG approuve le principe de considérer que cette somme constitue le niveau minimal des fonds
propres à conserver et donc qu’il faudra en 2022 et 2023 trouver des ressources nouvelles pour maintenir ce niveau de trésorerie.
Il a été décidé :
– d’habiliter FIDES comme organisme de formation pour pouvoir faire payer l’accès à nos manifestations des membres des professions astreintes à des obligations de formation (avocats, notaires, etc.). Ces manifestations resteront d’accès libre pour les agents publics, enseignants et étudiants ;
– de rechercher des partenariats et des sponsors tout en maintenant rigoureusement l’indépendance de l’association. Un partenariat avec des universités américaines est, également, une idée soumise à l’AG.
6. Projets pour l’année 2023
Les projets pour 2023 sont présentés dans la présentation sous forme de diapositives (annexée au présent PV).
Une discussion s’engage sur le thème des Entretiens de Saint Sauveur 2023. Le Président soumet deux thèmes possibles : l’un autour de l’évaluation des politiques publiques, l’autre autour de l’État algorithmique. L’AG se déclare en faveur de ces deux thèmes mais sous deux formes. Le Président demande de réserver les dates du 16 au 19 mars 2023 pour les Entretiens de Saint Sauveur 2023.
Claude Revel souligne l’importance d’avoir un regard transatlantique sur ces questions, ainsi que de traiter des indicateurs, notamment en matière ESG (environnement, social et gouvernance).
Plusieurs personnalités pourraient intervenir sur la question de l’évaluation des politiques publiques (Julien Bétaille, Patrice Duran, Danièle Lamarque, Michel Prieur, Claude Revel).
Concernant l’État algorithmique, Madame Harnay propose d’en faire un groupe de travail sur l’année 2023, avec une réunion de préparation dès la rentrée de septembre 2022. Il s’agirait de travailler en équipe sur ces questions très actuelles pour préparer une publication en fin d’année 2023. Le Président demande à retenir la date du 20 mars 2023 à laquelle se tiendra le Colloque avec les Universités de Montréal de Côte d’Azur, initialement programmé en mars 2020. L’AG souligne la pertinence d’une mise à jour du Dictionnaire de la régulation, publié en 2016.
Un format “blog”, “actualité” sur le modèle de The Conversation est évoqué afin de rendre les activités de FIDES plus visibles et récurrentes.
7. Questions diverses
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h45 et se poursuit par un cocktail au Comptoir de Tunisie.
Bertrand du Marais, Président